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Marques déposées par la société Monsieur le Président
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DOMAINE DE CONTRAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CONTRAN
Monsieur le Président

Numéro de dépôt :
3178476
Date de dépôt :
06/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/08/2012
DOMAINE DE CONTRAN de Monsieur le Président

Présentation de la marque DOMAINE DE CONTRAN

Déposée le 6 août 2002 par la société Monsieur le Président auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE CONTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société Monsieur le Président domicilié(e) SCAV Les Caves du Pays de Quarante, et du Pays d'Héric, Avenue de la Gare,34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 423 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président domicilié(e) SCAV Les Caves du Pays de Quarante, et du Pays d'Héric, Avenue de la Gare,34310 QUARANTE - 34310 - France.

La marque DOMAINE DE CONTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CONTRAN est expirée depuis le 6 août 2012.

Monsieur le Président a également déposé les autres marques suivantes : QXL , DOMAINE DE ROUEIRE , DOMAINE DES VALLOUVIERES , DOMAINE DE LA CROIX DE JUILLET , MARQUIS DE GÉNISSAC , DOMAINE DES CLOTS


Monsieur le Président - SCAV Les Caves du Pays de Quarante, et du Pays d'Héric, Avenue de la Gare,34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 77607242300010


Monsieur le Président - SCAV Les Caves du Pays de Quarante, et du Pays d'Héric, Avenue de la Gare,34310 QUARANTE - 34310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Pétillants de raisin, jus de raisin Vin sans alcool de pays ou d'appellation d'origine vins tranquilles ou effervescents de pays ou d'appellation d'origine, apéritifs ou spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) , alcools (à l'exception des eaux-de-vie) , eaux-de-vie d'appellation d'origine, eaux-de-vie de marc ou de vin d'appellation d'origine

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.